Règlement SFDR
Informations en matière de durabilité – Règlement SFDR
Mis à jour le 9 janvier 2026.
Ces informations sont susceptibles d’être mises à jour afin de tenir compte des évolutions réglementaires et de la pratique du cabinet.
Conformément au règlement (UE) 2019/2088 (« SFDR ») relatif à la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers, BELLE RIVE PATRIMOINE met à disposition les informations suivantes.
1. Intégration des risques de durabilité
Les risques de durabilité désignent des événements ou situations d’ordre environnemental, social ou de gouvernance susceptibles d’avoir un effet négatif (potentiellement significatif) sur la valeur d’un investissement.
Dans le cadre de son activité de conseil en investissements financiers, BELLE RIVE PATRIMOINE recueille les informations nécessaires à l’évaluation de l’adéquation, y compris les éventuelles préférences du client en matière de durabilité.
Lorsque le client exprime des préférences en matière de durabilité, le cabinet recherche, parmi les solutions susceptibles d’être recommandées, celles dont les caractéristiques de durabilité sont compatibles avec ces préférences, en s’appuyant sur les informations réglementaires mises à disposition par les producteurs de produits.
Lorsque le client n’exprime pas de préférence spécifique, la durabilité n’est pas un critère déterminant de la recommandation, laquelle demeure fondée prioritairement sur les objectifs patrimoniaux, la situation financière, le profil de risque et l’horizon de placement.
1. Intégration des risques de durabilité
Les risques de durabilité désignent des événements ou situations d’ordre environnemental, social ou de gouvernance susceptibles d’avoir un effet négatif (potentiellement significatif) sur la valeur d’un investissement.
Dans le cadre de son activité de conseil en investissements financiers, BELLE RIVE PATRIMOINE recueille les informations nécessaires à l’évaluation de l’adéquation, y compris les éventuelles préférences du client en matière de durabilité.
Lorsque le client exprime des préférences en matière de durabilité, le cabinet recherche, parmi les solutions susceptibles d’être recommandées, celles dont les caractéristiques de durabilité sont compatibles avec ces préférences, en s’appuyant sur les informations réglementaires mises à disposition par les producteurs de produits.
Lorsque le client n’exprime pas de préférence spécifique, la durabilité n’est pas un critère déterminant de la recommandation, laquelle demeure fondée prioritairement sur les objectifs patrimoniaux, la situation financière, le profil de risque et l’horizon de placement.
2. Prise en compte des principales incidences négatives (PAI)
BELLE RIVE PATRIMOINE ne prend pas en compte, au niveau du cabinet, de manière systématique et consolidée, les principales incidences négatives des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité (« PAI ») au sens du règlement SFDR.
Cette position s’explique notamment par la taille et l’organisation du cabinet, ainsi que par la disponibilité et l’homogénéité des données nécessaires à une analyse consolidée.
Lorsque le client exprime des préférences en matière de durabilité, y compris une préférence portant sur des instruments financiers déclarant prendre en compte les PAI, le cabinet s’appuie sur les informations publiées par les producteurs afin d’identifier, lorsque cela est possible, des solutions compatibles avec ces préférences.
2. Prise en compte des principales incidences négatives (PAI)
BELLE RIVE PATRIMOINE ne prend pas en compte, au niveau du cabinet, de manière systématique et consolidée, les principales incidences négatives des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité (« PAI ») au sens du règlement SFDR.
Cette position s’explique notamment par la taille et l’organisation du cabinet, ainsi que par la disponibilité et l’homogénéité des données nécessaires à une analyse consolidée.
Lorsque le client exprime des préférences en matière de durabilité, y compris une préférence portant sur des instruments financiers déclarant prendre en compte les PAI, le cabinet s’appuie sur les informations publiées par les producteurs afin d’identifier, lorsque cela est possible, des solutions compatibles avec ces préférences.
3. Produits financiers et durabilité
Selon les objectifs et préférences exprimés par le client, BELLE RIVE PATRIMOINE peut être amenée à recommander :
des produits ne présentant pas de caractéristiques de durabilité particulières (références usuelles : article 6 SFDR),
et/ou des produits promouvant des caractéristiques environnementales ou sociales (article 8),
et/ou des produits poursuivant un objectif d’investissement durable (article 9).
3. Produits financiers et durabilité
Selon les objectifs et préférences exprimés par le client, BELLE RIVE PATRIMOINE peut être amenée à recommander :
des produits ne présentant pas de caractéristiques de durabilité particulières (références usuelles : article 6 SFDR),
et/ou des produits promouvant des caractéristiques environnementales ou sociales (article 8),
et/ou des produits poursuivant un objectif d’investissement durable (article 9).
4. Politique de rémunération et durabilité
La politique de rémunération de BELLE RIVE PATRIMOINE n’est pas spécifiquement liée à la promotion de produits intégrant des caractéristiques environnementales, sociales ou de gouvernance et n’encourage pas la prise de risques excessifs au regard des facteurs de durabilité.
4. Politique de rémunération et durabilité
La politique de rémunération de BELLE RIVE PATRIMOINE n’est pas spécifiquement liée à la promotion de produits intégrant des caractéristiques environnementales, sociales ou de gouvernance et n’encourage pas la prise de risques excessifs au regard des facteurs de durabilité.